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Hébergement de stages

SITES ENSA ET CNSNMM

L'ENSA, école située à Chamonix, et le CNSNMM, centre nordique situé à Prémanon, sont équipés d'infrastructures d'hébergement, de salles de cours et de réunion ainsi que d'équipements sportifs. Les réservations sont à faire auprès de chaque site dans la rubrique hébergement.

 

Index de l'article


Récapitulatif de la procédure de traitement des dossiers de reconnaissance



Régime du droit d'établissement

 

Préfet  Auvergne Rhône-Alpes fleche verte droite Déficit substantiel ?
flêche verte                                          flêche verte flêche verte
1 Instruction de la demande par le PNMESA   oui non
flêche verte   flêche verte
2 Examen et avis technique de la section permanente concernée après analyse de l'ENSA
section permanente ski, alpinisme ou ski de fond
   Epreuve d'aptitude  
flêche verte   flêche rouge vers le bas flêche verte    
3 Retour au Préfet Auvergne Rhône-Alpes     Echec

Réussite

   
flêche verte    flêche rouge vers le bas flêche verte flêche verte    
4 Examen et avis de la commission de reconnaissance des qualifications
uniquement si le préfet estime au vu de l'avis de la section permanente concernée qu'il peut y avoir un déficit substantiel de qualification
    Pas de reconnaissance Reconnaissance
Attestation de libre établissement
Carte professionnelle

 

 
 flêche verte            
 5 Décision Préfet Auvergne Rhône-Alpes            


Régime de libre prestation de service


 

Préfet  Auvergne Rhône-Alpes fleche verte droite Déficit substantiel ?
flêche verte                                                           flêche verte flêche verte
1 Instruction de la demande par le PNMESA   oui non
flêche verte   flêche verte

2 Examen et avis technique de la section permanente concernée après analyse de l'ENSA
section permanente ski, alpinisme ou ski de fond

   Epreuve d'aptitude  
flêche verte   flêche rouge vers le bas flêche verte    
3 Décision Préfet Auvergne Rhône-Alpes     Echec

Réussite

   
     flêche rouge vers le bas flêche verte flêche verte    
    Pas de reconnaissance Reconnaissance
Récipissé de déclaration de prestation de services

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